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C-15, r. 12.1 - Règlement sur l’organisation de l’Ordre des chimistes du Québec et les élections à son Conseil d’administration

Article 52
Versions de la disposition

Texte complet
52. Le quorum d’une assemblée générale des chimistes est fixé à 40 chimistes.
Décision OPQ 2019-362, a. 52.
En vig.: 2020-01-17
52. Le quorum d’une assemblée générale des chimistes est fixé à 40 chimistes.
Décision OPQ 2019-362, a. 52.
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